Identification Statutaire de l'Éditeur
1. Raison Sociale et Registres Officiels
Le présent portail d'information institutionnel est édité par l'association AQUAVIT — Qualité de Vie en Touraine, organisme d'intérêt général à but non lucratif régi par la Loi du 1er juillet 1901.
• Répertoire National des Associations (RNA) : W372006837
• Numéro SIREN : 419229232
• Siège Social Statutaire : 8 RUE CHARLES DE GRANDMAISON, 37000 TOURS, France
• Directeur de la Publication : Jean-Pierre Moreau, Président du Conseil d'Administration.
2. Hébergement de la Plateforme d'Information
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), les données du site sont hébergées sur des infrastructures sécurisées basées au sein de l'Union Européenne.
• Équipe Technique : Secrétariat Numérique AQUAVIT
• Contact Hébergement : anilaripa34@gmail.com | +33 9 77 96 24 35
3. Absence de Fonctions Commerciales
La plateforme AQUAVIT est un portail strictement pédagogique et d'information civique. Le site ne contient aucun dispositif de vente en ligne, aucun produit payant ni module de transaction marchande. L'intégralité des contenus et guides mis à disposition l'est à titre gratuit dans le cadre de nos missions d'utilité publique.
4. Protection des Données Personnelles (RGPD & CNIL)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations recueillies via les formulaires de contact ou de bénévolat sont destinées exclusivement au secrétariat général d'AQUAVIT.
Elles ne font l'objet d'aucune cession, location ou commercialisation auprès de tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant vos données personnelles. Pour exercer ce droit, adressez un courriel à notre délégué à la protection des données : anilaripa34@gmail.com.
5. Propriété Intellectuelle et Licences
Sauf mention contraire explicite, les textes, photographies documentaires et guides édités par AQUAVIT sont publiés sous licence libre d'intérêt général (Creative Commons BY-NC 4.0). Toute reproduction non commerciale est autorisée sous réserve de la mention explicite de la source : « AQUAVIT — Qualité de Vie en Touraine ».